Mentions légales

Éditeur du site

Le site pjcr.fr est édité par PAUL BRELET EI, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial PJCR.

• Nom commercial : PJCR
• SIREN : 939 312 336
• Email : contact@pjcr.fr

Hébergement

Le site pjcr.fr est hébergé par :

• OVH SAS
• 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix — France
• Téléphone : 1007 (France) / +33 9 72 10 10 07 (international)
• https://www.ovh.com

TVA

Conformément à l’article 293 B du Code général des impôts, la TVA n’est pas applicable aux prestations réalisées par PAUL BRELET EI (PJCR), sous le régime de la franchise en base de TVA applicable aux micro-entrepreneurs.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site pjcr.fr (textes, structure, identité visuelle, code source), à l’exception des éléments explicitement libres de droits, est la propriété exclusive de PAUL BRELET EI, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable, hors usage strictement personnel et non commercial.

Responsabilité

PAUL BRELET EI s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur pjcr.fr, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions, ou d’une indisponibilité temporaire du site.

Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales : contact@pjcr.fr